Conseil municipal : le 2 décembre 2020

28/11/2020

Veuillez noter que compte tenu des décisions gouvernementales, le conseil municipal se fera à huis-clos. Un compte-rendu des décisions sera publié ultérieurement sur ce site.

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera en session ordinaire à la Salle Polyvalente :

Mercredi 2 décembre à 20 h 30

Ordre du jour :

  • Demandes de subventions des associations locales à la commune de Saint-Rivoal (suite)
  • Détermination des tarifs municipaux pour l’année 2021 (eau-assainissement, salle des fêtes, gîte municipal, concessions au cimetière)
  • Convention opérationnelle avec l’établissement public foncier de Bretagne dans le cadre d’un projet immobilier
  • Instauration d’un droit de préemption urbain
  • Convention ADMR-communes
  • Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à l’EPAGA pour la réalisation de l’inventaire des zones humides sur la commune
  • Charte Ya d’ar brezhoneg
  • Composition du centre communal d’action sociale (CCAS)
  • Questions diverses